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Marques déposées par la société VIGNAL André
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CHÂTEAU DES OLIVIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DES OLIVIERS
VIGNAL André, Yves, Jean

Numéro de dépôt :
98761917
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque CHÂTEAU DES OLIVIERS

Déposée le 16 novembre 1998 par la société VIGNAL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHÂTEAU DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société VIGNAL André domicilié(e) Domaine de Saint Georges, 30200 VÉNÉJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 222 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VIGNAL André - France.

La marque CHÂTEAU DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DES OLIVIERS est expirée depuis le 16 novembre 2008.

VIGNAL André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT GEORGES , DOMAINE DE SAINT GEORGES. , CHATEAU DE SAINT GEORGES , CHATEAU DE SAINT GEORGES , DOMAINE DE SAINT GEORGES


VIGNAL André, Yves, Jean - Domaine de Saint Georges, 30200 VÉNÉJAN - France - SIREN 318222288


Monsieur VIGNAL André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vins exclusivement d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château des Oliviers.